La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a autorisé la startup spécialisée dans les jeux, Pocketful of Quarters (PoQ), à émettre et à vendre ses jetons «Quarters» sans inscription.
Dans la lettre de non-intervention publiée hier sur le site Web du FinHub, les jetons ne seraient pas considérés comme des valeurs mobilières. Jonathan Ingram, conseiller juridique en chef de la division FinHub de la SEC, revient sur l’enquête de PoQ:
“ Sur la base des faits présentés, la Division ne recommandera pas de mesures d’application à la Commission étant donné que les “Quarters” ne sont pas considérés comme des valeurs mobilières. PoQ offre et vend ses jetons sans inscription en vertu de l’article 5 de la Loi sur les valeurs mobilières. «
Il s’agit de la deuxième lettre de non-intervention publiée par la SEC à une société cherchant à lancer une vente symbolique. La première avait été envoyée en avril à une start-up du secteur des voyages d’affaires, TurnKey Jet.
C’est la première fois que le jeton standard ERC-20, sur lequel le jeton Quarters est construit, reçoit l’approbation réglementaire des États-Unis.
Lewis Cohen, un avocat de DLC Law qui travaillait avec PoQ pour sécuriser la lettre, a déclaré:
« Ce qui est remarquable ici, c’est que c’est le premier jeton de blockchain public ERC-20 [approuvé à la vente]. »
Un bon signe pour le monde des crypto, à noter qu’ il y a tout de même des conditions strictes à respecter.
Un processus simple mais avec beaucoup de règles à suivre
La décision de ne pas agir est basée sur plusieurs conditions et stipulations imposées à la startup PoQ.
- Les jetons “Quarters” peuvent être vendus et commercialisés aux joueurs uniquement pour « être consommer afin d’accéder à des jeux et d’interagir avec les participants ».
- Les joueurs ne peuvent pas vendre, acheter ou échanger des jetons les uns avec les autres. Seul un compte de développeur approuvé peut effectuer des transactions avec les joueurs.
- Pour pouvoir accepter des jetons, les comptes doivent être «approuvés». Ces «comptes approuvés» doivent être soumis à certaines réglementations en cours comme «Connaître son client» ou «l’Anti-blanchiment d’argent». « Seuls les développeurs et les influenceurs disposant de comptes approuvés seront capables d’échanger leurs jetons contre des taux de change prédéterminés en transférant leurs Quarters de part un contrat intelligent.«
- Quarter est un “stablecoin” dont PoQ est le seul vendeur.
- L’argent récolté lors d’une vente de titres nominatifs au moyen d’un jeton de placement doit être séparé de la vente du trimestre. Ce système à deux jetons est conçu pour séparer les transactions en investissements. Les utilisateurs peuvent effectuer des transactions avec les jetons au lieu de les conserver « dans l’espoir d’obtenir un retour », comme l’a expliqué le PDG George Weiksner.
Le premier avis de non-intervention à TurnKey Jet impliquait des règles similaires. Les jetons devaient conserver un prix fixe, ils ne pouvaient pas être transférés vers des portefeuilles externes et la société ne pouvait pas utiliser les fonds des ventes de jetons pour développer leur plate-forme.
Les opinions divergent dans le monde de la blockchain
Selon la lettre de la SEC, la startup PoQ dispose d’une plate-forme entièrement développée qui a reçu le feu vert pour pouvoir se lancer, même avant la mise en vente des jetons.
Ils ne peuvent néanmoins pas utiliser les fonds de la vente de jetons pour poursuivre le développement de la plateforme Quarters. Bien que cela puisse être considéré comme un progrès pour les jetons de l’ERC-20 et que ce travail puisse en réalité être effectué avec les régulateurs, la crypto sphère reste hésitante.
Sur Twitter, le président et le responsable juridique de la Blockchain ont félicité la réalisation d’une lettre de non-intervention pour les «jetons d’arcade». De même, l’avocat Stephen Palley a déclaré qu’il n’était pas étonnant que le jeton ne soit pas complètement sécurisé et qu’il serait dommage que les entreprises doivent faire tout ce qui est en leur pouvoir pour affirmer cette évidence.
Malgré les opinions divergentes, cette seconde décision de la SEC pourrait aider à mieux comprendre comment séparer les titres des jetons utilitaires. Serait-ce réellement un cadre pour l’avenir ?
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